Restrictions générales AD.DA.DD

 

 

Restrictions générales

  • Amiante
  • Animaux vivants et produits animaliers (nourriture, fourrures, ivoire…)
  • Antiquités, objets anciens
  • Appels d’offres
  • Armes, matériel de guerre
  • Copie d’examen
  • Déchets
  • Dépouilles mortelles, urnes
  • Dossier de candidature
  • Carboglace
  • Effets personnels (sauf VERS la France et échanges entre pays UE)
  • Exportations temporaires (carnet ATA inclus)
  • Marchandises dangereuses classées IATA 1 à 9
  • Marchandises de haute valeur
  • Marchandise hasardeuse (déchets, liquides)
  • Marchandises réglementées IATA
  • Marchandises sous crédit documentaire
  • Médicaments et substances ou préparations classées
  • Moyens de paiement (cartes de crédit, chèques, billets de banque)
  • Odorants
  • Organe
  • Périssables
  • Pièces d’identité
  • Pierres précieuses et bijoux
  • Plantes et produits pour plantes (terre, graines)
  • Pornographie
  • Produits agroalimentaires (certificat phytosanitaire)
  • Prélèvement biologique ou sanguin
  • Produits de la ferme (certifiés sanitaires)
  • Produits sanguins labiles
  • Produits sous licence d’exportation et d’importation
  • Réfrigérants
  • Stupéfiants
  • Tabac
  • Technologie à double usage (équipement civil/militaire)
  • Trésors nationaux et biens culturels
  • Valeurs (plus de $1000/kg)
  • Vins et alcools

 

> Veuillez vous référer aux restrictions spécifiques additionnelles de chaque destination, restrictions à destination :

  • Ambassades
  • Base militaire
  • Boîtes postales
  • Campings
  • Expositions
  • Foires
  • Hôtels
  • Navires
  • Salons

 

DEV/LL2020