Restrictions générales AD.DA.DD
Restrictions générales
- Amiante
- Animaux vivants et produits animaliers (nourriture, fourrures, ivoire…)
- Antiquités, objets anciens
- Appels d’offres
- Armes, matériel de guerre
- Copie d’examen
- Déchets
- Dépouilles mortelles, urnes
- Dossier de candidature
- Carboglace
- Effets personnels (sauf VERS la France et échanges entre pays UE)
- Exportations temporaires (carnet ATA inclus)
- Marchandises dangereuses classées IATA 1 à 9
- Marchandises de haute valeur
- Marchandise hasardeuse (déchets, liquides)
- Marchandises réglementées IATA
- Marchandises sous crédit documentaire
- Médicaments et substances ou préparations classées
- Moyens de paiement (cartes de crédit, chèques, billets de banque)
- Odorants
- Organe
- Périssables
- Pièces d’identité
- Pierres précieuses et bijoux
- Plantes et produits pour plantes (terre, graines)
- Pornographie
- Produits agroalimentaires (certificat phytosanitaire)
- Prélèvement biologique ou sanguin
- Produits de la ferme (certifiés sanitaires)
- Produits sanguins labiles
- Produits sous licence d’exportation et d’importation
- Réfrigérants
- Stupéfiants
- Tabac
- Technologie à double usage (équipement civil/militaire)
- Trésors nationaux et biens culturels
- Valeurs (plus de $1000/kg)
- Vins et alcools
> Veuillez vous référer aux restrictions spécifiques additionnelles de chaque destination, restrictions à destination :
- Ambassades
- Base militaire
- Boîtes postales
- Campings
- Expositions
- Foires
- Hôtels
- Navires
- Salons
DEV/LL2020